Tarifs 2009

Le Conseil mixte de NAV CANADA (CMNC) est heureux d’annoncer les nouveaux taux de la Ligne directrice sur les voyages d’affaires en vigueur pour 2009.

Annexe B – Taux De Kilométrage

Ligne directrice sur les voyages d’affaires – Nouveaux taux pour 2009

Les taux de kilométrage sont exprimés en cents par kilomètre.

Annexe C: Repas et Indemnités

1. Voyages au Canada

(Les taux entre crochets s’appliquent au Yukon [YK], aux Territoirs du Nord-Ouest [NT] et au Nunavut [NU])

1.1 Indemnité mixte de repas et faux frais

1.2 Indemnité de repas

1.3 Indemnité de faux frais

1.4 Déplacements prolongés

1.5 Indemnité de transport - retour à la maison la fin de semaine

1.6 Indemnité d’hébergement

Les indemnités de voyage sont les suivantes pour les voyages effectués au Canada* (les taux entre parenthèses s’appliquent uniquement aux T.N.-O., au Yn et au Nt) :

*Les taux applicables aux États-Unis sont identiques à ceux du Canada, mais ils sont versés en devises américaines. Pour les voyages aux États-Unis, les taux entre parenthèses s’appliquent seulement à l’Alaska.